Pascale Calmé

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Gardelles
De: Pascale CALMÉ
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000047183888(source JORF)
radiation
17 Février 202317/02/2023
De: Pascale CALMÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047183888(source JORF)
admission
17 Février 202317/02/2023
De: Calmé, née Gardelles (Pascale, Hélène, Thérèse)
directrice dans un service du ministère ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046850463(source JORF)
nomination
01 Janvier 202301/01/2023
De: Pascale Calmé
attachée d'administration de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
au nom du ministre
les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Pascale Calmé
attachée d'administration de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000043835660(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Calme (Pascale)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000043502929(source JORF)
nomination
16 Mai 202116/05/2021
De: Pascale Calmé
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
1. Monsieur le commissaire général de 2e classe Pierre Ferran, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000043336069(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202108/04/2021
De: Pascale Calmé
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000042185211(source JORF)
délégation de signature
02 Août 202002/08/2020
De: Pascale Calmé
attachée d'administration de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000038821529(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000038460867(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201911/05/2019
De: Calmé, née Gardelles (Pascale, Hélène, Thérèse)
directrice d'un service dans une direction du ministère ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000037086216(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201821/06/2018
De: Pascale Calmé
attachée d'administration de l'Etat, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000035221344(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201719/07/2017
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Calme (Pascale)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000033057862(source JORF)
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
C. - Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
C. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000027927142(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201305/09/2013
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
C. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000027112370(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201327/02/2013
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000026417628(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000025037259(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000024290111(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201103/07/2011
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, directeur du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Pascale Calmé
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Pascale Calmé
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau local du contentieux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. ― Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Calme, née Gardelles (Pascale)
région terre Nord-Est, état-major de Metz
Objet:
au titre de l'année 2001
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222242(source JORF)
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Calme, née Gardelles (Pascale)
région terre nord-est, état-major de Metz
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
au titre de l'année 2001 les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés
JORFTEXT000000218662(source JORF)
promotion
30 Janvier 200230/01/2002